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Marques déposées par la société Van Cleef & Arpels SA
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IL EST DES SIGNATURES AUXQUELLES ON TIENT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

IL EST DES SIGNATURES AUXQUELLES ON TIENT
Van Cleef & Arpels SA, Société Suisse

Numéro de dépôt :
1351911
Date de dépôt :
23/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/2026
IL EST DES SIGNATURES AUXQUELLES ON TIENT de Van Cleef & Arpels SA

Présentation de la marque IL EST DES SIGNATURES AUXQUELLES ON TIENT

Déposée le 23 avril 1986 par la société Van Cleef & Arpels SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IL EST DES SIGNATURES AUXQUELLES ON TIENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Van Cleef & Arpels SA domicilié(e) 8 Route des Biches - 1752 - VILLARS-SUR-GLÂNE - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque IL EST DES SIGNATURES AUXQUELLES ON TIENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1351911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque IL EST DES SIGNATURES AUXQUELLES ON TIENT arrivera à expiration en date du 23 avril 2026.

Van Cleef & Arpels SA a également déposé les autres marques suivantes : ASTRONOMIE POETIQUE , COMPLICATIONS POETIQUES , LE SERTI INVISIBLE DE VAN CLEEF ET ARPELS , COMPLICATION POÉTIQUE , BOIS D'IRIS , SIGNATURE , VCA , DOMINO , FIRST , TSAR


Van Cleef & Arpels SA, Société Suisse - 8 Route des Biches - 1752 - VILLARS-SUR-GLÂNE - Suisse


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Renouvellement sans limitation n°2063770 - Publication au BOPI 1996-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-13

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2006 n°2311261 - Publication au BOPI 2006-03-27

Inscription le 23 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387387 - Publication au BOPI 2004-02-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40

Inscription le 23 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387388 - Publication au BOPI 2004-02-23

Inscription le 10 avril 2008 - Changement de dénomination n°472073 - Publication au BOPI 2008-04-10

Inscription le 20 mai 2008 - Changement d'adresse n°474019 - Publication au BOPI 2008-05-20

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2016 n°2614200 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-03-29

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué, joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et autres instruments chronométriques.